Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le choix et la qualité, au prix du vrac et au détail
ELLIES Jean-Noël

Numéro de dépôt :
3258899
Date de dépôt :
25/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/11/2013
Le choix et la qualité, au prix du vrac et au détail de ELLIES Jean-Noël

Présentation de la marque Le choix et la qualité, au prix du vrac et au détail

Déposée le 25 novembre 2003 par ELLIES Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Le choix et la qualité, au prix du vrac et au détail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est ELLIES Jean-Noël domicilié(e) Chemin de la Muscadelle, Lieu dit Les Violettes No6,84800 L'Isle sur la Sorgue - 84800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELLIES Jean-Noël domicilié(e) Chemin de la Muscadelle, Lieu dit Les Violettes No6,84800 L'Isle sur la Sorgue - 84800 - France.

La marque Le choix et la qualité, au prix du vrac et au détail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le choix et la qualité, au prix du vrac et au détail est expirée depuis le 25 novembre 2013.

ELLIES Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : TOUTODETAIL , LEADER MARKS TOUT LE LUXE DU MONDE A VOTRE PORTÉE , Pesé c'est emporté , TOUTENVRAC , MINHYPER , O'DETAIL


ELLIES Jean-Noël - Chemin de la Muscadelle, Lieu dit Les Violettes No6,84800 L'Isle sur la Sorgue - 84800 - France


ELLIES Jean-Noël - Chemin de la Muscadelle, Lieu dit Les Violettes No6,84800 L'Isle sur la Sorgue - 84800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel ; levure, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pizzas ; biscuterie ; gateaux ; sucrerie ; chocolat. Fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; céréales en grains non travaillés. Vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.